Label Économie Circulaire et Référentiel ECi

Un cadre et une reconnaissance des démarches Économie Circulaire

ADEME

Économie Circulaire & Déchets Conseil France métropolitaine et DROM-COM

Nous accompagnons l’ADEME dans le développement du label Économie Circulaire et l’évolution du Référentiel ECi vers un nouveau référentiel combinant les approches Économie Circulaire et Climat-Air-Énergie (CAE).

Du référentiel ECi à la labellisation Économie Circulaire

L’Économie Circulaire occupe une place majeure dans les axes stratégiques d’intervention de l’ADEME. Depuis 2015, elle poursuit le déploiement du dispositif national d’accompagnement et de reconnaissance des démarches territoriales d’Économie Circulaire proposé aux collectivités locales (EPCI). Ce programme Économie Circulaire se compose notamment d’un Référentiel et d’un Label.

Le Référentiel Économie Circulaire (ECi) a été initié par la Direction régionale de l’ADEME des Hauts-de-France et la Communauté Urbaine de Dunkerque en 2015.

À travers ses 5 axes et ses 22 orientations, le Référentiel Économie Circulaire permet de dresser un état des lieux de la politique du territoire en matière d’Économie Circulaire, de mesurer la performance globale du territoire mais aussi d’établir une stratégie et un plan d’action avec l’ensemble de ses partenaires (entreprises, associations, citoyens, établissements scolaires et centres de recherche).

Les premières années, le Référentiel était proposé sous la forme d’un tableur Excel, téléchargeable gratuitement sur le site Optigede. Cette présentation du Référentiel rendait alors complexes le travail de mise à jour régulière de l’outil, la communication avec les nombreux utilisateurs et la consolidation des grandes quantités de données saisies.

Le Label Économie Circulaire conduit les collectivités à passer un cap en termes d’ambition et d’engagement. À travers cette labellisation, l’ADEME stimule le déploiement à grande échelle de l’Économie Circulaire, dans la continuité des dynamiques TZDZG (Territoires Zéro Déchet, Zéro Gaspillage) CODEC (Contrat d’Objectif Déchets Économie Circulaire), également en interaction avec des dispositifs tels que TEPOS (Territoires à Énergie Positive).

175
Territoires
sur la version en ligne dès son lancement en 2021
411
Labellisés Économie Circulaire ou Climat-Air-Énergie
en décembre 2024
108
Labellisés Économie Circulaire en décembre 2024
5
Paliers de labellisation possibles

2019 marque le début de notre implication aux côtés de l’ADEME dans le dispositif

Avec nos partenaires, nous avons apporté notre soutien à l’ADEME en intervenant à la fois sur l’évolution du référentiel et la mise en place du Label. Nous sommes toujours à ses côtés pour l’accompagner dans la coordination du programme Territoire Engagé pour la Transition Écologique.

  • Mettre en place et enrichir la labellisation Économie Circulaire (dès 2019)

    Définition de la gouvernance de la labellisation.
    Recrutement des auditeurs.
    Mise en place de nouveaux paliers.
    Construction du processus d’audit.

  • Coordonner et déployer l’accompagnement des collectivités (dès 2019)

    Animation des comités nationaux.
    Réalisation de formations.
    Animation de la communauté des utilisateurs du Référentiel.

  • Digitaliser le Référentiel Économie Circulaire (2020)

    Redéfinition du parcours utilisateurs en adoptant une vision numérique et en nous appuyant sur notre expertise de l’accompagnement des EPCI dans l’utilisation du Référentiel Économie Circulaire.
    Mise à jour, évolution et implémentation du Référentiel à travers une interface web.

  • Améliorer le Référentiel Économie Circulaire (2021)

    Élaboration d’une nouvelle version du Référentiel Économie Circulaire, amélioré sur le plan technique et méthodologique.

  • Créer un référentiel unique combinant les approches Économie Circulaire (ECi) et Climat-Air-Énergie (CAE) (2023)

    Mutualisation des approches dans le cadre du programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE). Nous réalisons cette mission en tant que membre du bureau d’Appui national du programme TETE.

Après l’obtention des labels Cit’ergie puis Cit’ergie Gold, la Communauté Urbaine de Dunkerque a souhaité disposer d’un Référentiel pour construire sa politique Déchets. Elle a saisi cette opportunité pour coconstruire avec d’autres territoires les bases d’un nouveau Référentiel Économie Circulaire.

Le développement d’un Référentiel donne en effet la possibilité aux collectivités de se repérer dans la complexité d’un chantier comme celui d’une politique ECi. Il apporte un regard à 360°sur les champs à investir.
La labellisation, quant à elle, apporte aux territoires une reconnaissance et une valorisation de leur politique et conforte leur action.
Inddigo a su apporter une diversité de compétences nécessaire pour nous accompagner, ainsi qu’une flexibilité indispensable au pilotage d’un projet, s’adaptant sans cesse aux problématiques qui se sont posées à nous. 

Jerry SCHMIDT

Coordinateur Économie Circulaire au Service des Politiques Territoriales – Direction Exécutive des Territoires – ADEME

Les principaux points forts de notre accompagnement

  • Mise à disposition d’un cadre inspirant et accessible gratuitement.
  • Création d’une démarche d’amélioration continue et vivante.
  • Développement d’une plateforme en ligne ergonomique et pratique.
  • Visualisation à 360° de la politique territoriale d’Économie Circulaire d’un territoire.
  • Suivi de la progression.
  • Proposition d’interaction avec la démarche Cit’ergie (devenue le volet Climat-Air-Énergie du même programme).
  • Articulation facilitée avec la politique Climat-Air-Énergie de chaque territoire.
  • 1081 labellisés Économie Circulaire en décembre 2024 (89 lauréats de la 1re étoile, 9 pour la 2e étoile, 9 pour la 3e étoile et 1 pour la 4e étoile).
  • Le label Économie Circulaire s’impose comme LA reconnaissance des approches territoriales de développement de l’Économie Circulaire.


La cartographie des collectivités engagées ou labellisées Économie Circulaire et Climat-Air-Énergie est mise à jour en temps réel sur le site www.territoiresentransitions.fr.

Le Référentiel ECi et la labellisation Économie Circulaire sont étroitement liés

Les paliers sont basés sur le score obtenu par le territoire au regard du Référentiel d’actions.

Les niveaux de labels correspondent à des pourcentages de réalisation. Le score correspond au rapport entre les actions réalisées et le potentiel d’actions maximum de la collectivité. Le nombre de points maximum est fixé à 500.

  • 1 étoile : en processus
  • 2 étoiles : 35 % des points
  • 3 étoiles : 50 % des points
  • 4 étoiles : 65 % des points
  • 5 étoiles : 75 % des points

Calendrier

Notre accompagnement, toujours en cours, a débuté en 2019.
2019 : mission de coordination et de déploiement national du programme d’accompagnement des collectivités ainsi qu’une mission d’assistance à la mise en place de la labellisation.
2020 : digitalisation du Référentiel ECi.
2021 : élaboration d’une nouvelle version du Référentiel Économie Circulaire.
2021 : intégration de nouveaux paliers au label Économie Circulaire.
Depuis janvier 2023, nous sommes membre du bureau d’Appui national du programme TETE. En partenariat avec AERE et Transition & Co, nous continuons de mettre à jour le Référentiel en intégrant de nouvelles thématiques et nous accompagnons son évolution vers un Référentiel unique combinant les approches ECi et Climat-Air-Énergie (CAE).

Partenaires

Mydiane et Derfurth pour la version digitalisée du Référentiel ECi.
Mydiane et Derfurth pour l’élaboration de la nouvelle version du Référentiel ECi.

Les solutions mobilisées

Économie Circulaire & Déchets Conseil

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