L’audit énergétique transport réalisé a permis à la RATP de répondre aux nouvelles exigences réglementaires définies à l’article 40 de la loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (DDADUE).

La mission consiste en l’assistance du Syndicat Mixte de l'Alsace Bossue à l'élaboration de son SCoT, document de planification spatiale, réalisée à l’échelle de 3 communautés de communes.

L'Oisans se caractérise par une culture sportive très ancrée autour de la montagne : ski, randonnées pédestres, activités d’eaux vives, cyclisme… Pour cette dernière activité, le territoire offre un terrain de jeu très propice aux sportifs, avec notamment la montée de l’Alpe d’Huez. Mais l’absence d’une offre touristique à destination des pratiques de type loisirs a engagé la collectivité à étudier un schéma cyclable : itinéraire sécurisé de fond de vallée, tous types de publics, voiries peu fréquentées ou dédiées aux modes doux et dénivelés peu importants.

La trame verte et bleue est un élément constitutif du SCoT depuis la loi ENE (Grenelle de l’environnement). Cette loi a prévu la création des Schémas Régionaux de Cohérence Ecologiques (SRCE) à partir desquels doivent être constituées, en les précisant à plus grande échelle, les trames vertes et bleues des SCoT.

Ce marché à bons de commande s’adresse aux membres du groupement coordonné par le SIGEIF, plus important syndicat d’énergie en France. Le groupement, créé en 2004, fédère 482 membres franciliens d’une grande diversité : collectivités territoriales (Région Île-de-France, départements, communes), établissements publics (structures intercommunales, CCAS, Caisses des écoles, établissements d’enseignement, etc.), hôpitaux, bailleurs sociaux ou structures de droit privé comme les SEM.